Les 63 élus de la Ville de Beaupréau-en-Mauges se réunissent une fois par mois (sauf juillet et novembre) en séance publique, salle de La Prée, pour se prononcer sur les délibérations préparées en commissions ou par les services. Les ordres du jour et comptes-rendus sont affichés en mairie et consultables ci-dessous.
Ordre du jour du prochain conseil
L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :
le jeudi 26 septembre 2024, Ã 20h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 juin 2024,
- Décisions du maire,
- Budget Principal : décision modificative n°2,
- Corrections erreurs sur exercices antérieurs,
- Mise à disposition d’un agent communal,
- Tableau des emplois : modifications,
- Indemnisation des congés annuels des fonctionnaires non pris en cas de fin de relation de travail,
- Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : cession du lot n°A12,
- Lotissement La Sanguèze – partie Est – à Villedieu-la-Blouère : cession du lot n°5,
- Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°5,
- Cession : portion chemin rural de la Hémerie – Acquisition : régularisation emprise voirie lieudit « Heurtebiche » à Gesté,
- Acquisition rue Sœur Anne-Marie et rue de Vendée à Gesté – régularisation emprise de la voirie,
- Dénomination de deux voies au lotissement Bois Château à Villedieu-la-Blouère,
- Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges, délibération de ne pas soumettre la procédure de modification du PLU à évaluation environnementale suite à la réception de l’avis de l’autorité environnementale au titre de l’examen au cas par cas,
- Approbation de la déclaration du projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges pour permettre la réalisation d’un projet d’aménagement d’un nouveau quartier d’habitat au lieudit Bois Château à Villedieu-la-Blouère,
- Déclaration du projet n°3 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de permettre la construction du futur collège public de Beaupréau-en-Mauges,
- Convention tripartite : passage collecte de déchets domaine privé – commune de Beaupréau-en-Mauges,
- OPAH-RU : attribution de subventions
- Participation aux frais de scolarité d’élèves de Beaupréau-en-Mauges inscrits en classe ULIS à l’école La Source à Saint-Pierre-Montlimart pour l’année scolaire 2023/2024,
- Renouvellement PEDT – Plan mercredi,
- Salon des Arts 2024 Ã Jallais : prix de la ville,
- Convention de mise à disposition de l’équipement du jeu de boule de sable à Beaupréau,
- Convention de mise à disposition de l’équipement cinéma Jeanne d’Arc à Beaupréau,
- ICPE : avis du conseil sur la mise à jour des effectifs bovins de l’unité d’élevage de l’EARL ALLIANCE ELEVAGE – Jallais,
- SIEML : modification de l’éclairage public au lotissement Brin de Campagne à Jallais,
- SIEML : travaux de réparation du réseau éclairage public pour l’alimentation des caméras de vidéoprotection pour la commune de Beaupréau,
- SIEML : travaux d’effacement du réseau d’éclairage public rue de Vrennes à La Chapelle-du-Genêt,
- SIEML : travaux de réparation, rénovation, effacement, remplacement du réseau d’éclairage public,
- Avenants au marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère,
- Avenants au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la maison de l’enfance à Beaupréau,
- Avenant au marché de travaux de construction d’une cantine et d’une périscolaire au Pin-en-Mauges,
- Avenants au marché de travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs à Andrezé,
- Adhésion à l’Association des Acheteurs Publics (AAP),
- Reprises de concessions en état d’abandon,
- Questions diverses et informations.
Téléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Dates des prochains conseils municipaux :
jeudi 31 octobre
jeudi 5 décembre
Délibérations des conseils municipaux
Le conseil municipal s'est réuni le 26 septembre dernier.
Ci-dessous vous trouverez les délibérations des décisions prises ce jour :
Retrouvez les délibérations des conseils municipaux précédents :
Liste des délibérations du 27 juin 2024 - Procès verbal du 27 juin 2024
Liste des délibérations du 30 mai 2024 - Procès verbal du 30 mai 2024
Liste des délibérations du 25 avril 2024 - Procès verbal du 25 avril 2024
Liste des délibérations du 28 mars 2024 - Procès verbal du 28 mars 2024
Liste des délibérations du 29 février 2024 - Procès verbal du 29 février 2024
Liste des délibérations du 25 janvier 2024 - Procès verbal du 25 janvier 2024
Liste des délibérations du 14 décembre 2023 - Procès verbal du 14 décembre 2023
Liste des délibérations du 26 octobre 2023 - Procès verbal du 26 octobre 2023
Liste des délibérations du 28 septembre 2023 - Procès verbal du 28 septembre 2023
Liste des délibérations du 31 août 2023 - Procès verbal du 31 août 2023.pdf
Liste des délibérations du 9 juin 2023 - Procès verbal du 9 juin 2023
Liste des délibérations du 27 avril 2023 - Procès verbal du 27 avril 2023
Liste des délibérations du 30 mars 2023 - Procès verbal du 30 mars 2023
Liste des délibérations du 23 février 2023 - Procès verbal du 23 février 2023
Liste des délibérations du 26 janvier 2023 - Procès-verbal du 26 janvier 2023
Liste des délibérations du 15 décembre 2022 - Procès-verbal du 15 décembre 2022
Liste des délibérations du 23 novembre 2022 - Procès-verbal du 23 novembre 2022
Liste des délibérations du 27 octobre 2022 - Procès-verbal du 27 octobre 2022
Liste des délibérations du 29 septembre 2022 - Procès-verbal du 29 septembre 2022
Conseil municipal du 25 août 2022
Conseil municipal du 30 juin 2022
Conseil municipal du 24 mai 2022
Conseil municipal du 28 avril 2022
Conseil municipal du 31 mars 2022
Conseil municipal du 24 février 2022
Conseil municipal du 27 janvier 2022
Conseil municipal du 16 décembre 2021
Conseil municipal du 25 novembre 2021
Conseil municipal du 28 octobre 2021
Conseil municipal du 30 septembre 2021
Conseil municipal du 26 août 2021
Conseil municipal du 24 juin 2021
Conseil municipal du 27 mai 2021
Conseil municipal du 29 avril 2021
Conseil municipal du 25 mars 2021
Conseil municipal du 25 février 2021
Conseil municipal du 28 janvier 2021