Ordre du jour du prochain conseil
L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :
le jeudi 17 décembre 2020, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES
Dans le cadre des mesures et précautions relatives à la COVID-19, le public reste limité à 5 personnes. Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2020,
- Décisions du maire,
- Budget principal : utilisation des dépenses imprévues,
- Budget Espaces commerciaux et locations : décision modificative n°1,
- Clôture du budget annexe Espaces commerciaux et locations, et maintien de l’activité dans un service assujetti à la TVA dans le budget principal,
- Clôture du budget annexe Locations de salles, et maintien de l’activité dans un service assujetti à la TVA dans le budget principal,
- Subvention 2020 association Récréàmômes,
- Avances sur les subventions aux associations – année 2021,
- Ouverture anticipée des crédits 2021 pour le budget principal et le budget annexe Chaufferie bois Beaupréau,
- Participation aux OGEC – année scolaire 2019-2020,
- Facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs – année scolaire 2019-2020,
- Subvention frais de restauration scolaire à l’OGEC de Beaupréau – année scolaire 2019-2020,
- Participation financière commune de Vallet,
- Participation financière OGEC Beaupréau,
- Tableau des emplois : modification,
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité,
- Avenant service commun « Systèmes d’information et réseaux informatiques »,
- Acquisition et échange de terrains sur le site de la Gagnerie à Saint-Philbert-en-Mauges,
- Acquisition de terrain rue de la Haute Prée à Andrezé,
- Lotissement Brin de Campagne à Jallais : vente du lot n°83,
- Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°7,
- Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°51,
- Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°31,
- Lotissement Les Factières 3 à Beaupréau : dénomination des voies nouvelles,
- OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
- Convention de gestion d’ouvrage d’art avec le Département de Maine-et-Loire,
- Remboursement de concession - rachat d’un caveau issu de rétrocession et prix de revente,
- Questions diverses.
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Dates des prochains conseils municipaux :
- jeudi 28 janvier 2021
- jeudi 25 février 2021
- jeudi 25 mars 2021
- jeudi 29 avril 2021
- jeudi 27 mai 2021
- jeudi 24 juin 2021
- jeudi 26 août 2021
- jeudi 30 septembre 2021
- jeudi 28 octobre 2021
- jeudi 25 novembre 2021
- jeudi 16 décembre 2021