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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 17 décembre 2020, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Dans le cadre des mesures et précautions relatives à la COVID-19, le public reste limité à 5 personnes. Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2020,

  1. Décisions du maire,
  2. Budget principal : utilisation des dépenses imprévues,
  3. Budget Espaces commerciaux et locations : décision modificative n°1,
  4. Clôture du budget annexe Espaces commerciaux et locations, et maintien de l’activité dans un service assujetti à la TVA dans le budget principal,
  5. Clôture du budget annexe Locations de salles, et maintien de l’activité dans un service assujetti à la TVA dans le budget principal,
  6. Subvention 2020 association Récréàmômes,
  7. Avances sur les subventions aux associations – année 2021,
  8. Ouverture anticipée des crédits 2021 pour le budget principal et le budget annexe Chaufferie bois Beaupréau,
  9. Participation aux OGEC – année scolaire 2019-2020,
  10. Facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs – année scolaire 2019-2020,
  11. Subvention frais de restauration scolaire à l’OGEC de Beaupréau – année scolaire 2019-2020,
  12. Participation financière commune de Vallet,
  13. Participation financière OGEC Beaupréau,
  14. Tableau des emplois : modification,
  15. Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité,
  16. Avenant service commun « Systèmes d’information et réseaux informatiques »,
  17. Acquisition et échange de terrains sur le site de la Gagnerie à Saint-Philbert-en-Mauges,
  18. Acquisition de terrain rue de la Haute Prée à Andrezé,
  19. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : vente du lot n°83,
  20. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°7,
  21. Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°51,
  22. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°31,
  23. Lotissement Les Factières 3 à Beaupréau : dénomination des voies nouvelles,
  24. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
  25. Convention de gestion d’ouvrage d’art avec le Département de Maine-et-Loire,
  26. Remboursement de concession - rachat d’un caveau issu de rétrocession et prix de revente,
  27. Questions diverses.

pdfTélécharger l'ordre du jour du prochain conseil

Dates des prochains conseils municipaux : 

  • jeudi 28 janvier 2021
  • jeudi 25 février 2021
  • jeudi 25 mars 2021
  • jeudi 29 avril 2021
  • jeudi 27 mai 2021
  • jeudi 24 juin 2021
  • jeudi 26 août 2021
  • jeudi 30 septembre 2021
  • jeudi 28 octobre 2021
  • jeudi 25 novembre 2021
  • jeudi 16 décembre 2021

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